La commune de Saint-Symphorien-sur-Coise a engagé une modification n°3 de son Plan local d’urbanisme pour :
- La mise à jour des définitions
- Les conditions de la reconversion d’un bâtiment commercial en locaux pour artisans dans la zone UCs (article UC2)
- La modification de la règle sur la préservation des commerces en rez-de-chaussée en zone UA (article UA2)
- La précision sur la règle d’implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies et de ses conditions spéciales en zones UA, UB, UC, UI, 1AUb, 1AUc, et 1AUI
- La précision sur la règle d’implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies et de ses conditions spéciales en zone UB (article UB6)
- La précision de la règle sur la hauteur des constructions en limite de propriété et de la méthode de calcul de cette hauteur (articles UC7, UB10, UC10, UE10, 1AUb10 et 1AUc10)
- La précision des règles concernant l’aspect extérieur des constructions contemporaines en zone UB et UC (article UB11 & UC11)
- La réglementation des appareillages amovibles de distribution de produits en zone UI (article UI1)
- L’adaptation de la règle sur la rétention des eaux pluviales en zone UI (article UI4)
- La précision des règles sur la distance d’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives (articles UA7 et UC7)
- La mise en place d’exceptions sur la coloration des menuiseries (articles UA11, UB11, UC11, UI11, 1AUb11, 1AUC11, 1AUI11, A11 et N11)
- La modification de la règle sur la coloration des menuiseries des constructions en zone UC (article UC11)
- La réglementation des parements en pierres en zone UC et 1AUc (articles UC11 et 1AUc11)
- L’adaptation des règles concernant les panneaux solaires (articles UA11, UB11, UC11, 1AUb11, 1AUc11, A11 et N11)
- La mise à jour du nuancier des façades (annexe 1)
- La mise à jour du règlement graphique sur les zones AU urbanisées (Clérimbert, Montée des Roches et Entrée Sud)
- La rectification d’erreurs matérielles de transcription des risques sur le règlement graphique
Pièces à consulter :
- délibération du conseil municipal du 3 décembre 2020
- arrêté municipal n°2021-049 du 21 janvier 2021
- additif au rapport de présentation
- règlement graphique (centre)
- règlement graphique (global)
- règlement
