Décisions du conseil.
Comptes-rendus des conseils municipaux et procès verbaux.
Année 2023
Comptes rendus et délibérations des conseils municipaux 2023 :
Juin
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- Intention de raccordement
- Approbation convention de partenariat avec la fondation du patrimoine
- Régularisation du parcellaire Rue Lamartine
- Approbation convention de servitude de réseaux chemin du colombier
- Approbation des tarifs de la cantine scolaire 2023-2024
- Crédits manuels et fournitures scolaires 2023-2024
- Désignation du référent déontologue de l'élu local du CDG69
Juillet
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-07-01 décision demande subvention ANS pole sportif tranche 3
- 2023-07-02 décision ester en justice
- 2023-07-03 approbation convention OPAH-RU
- 2023-07-04 approbation du règlement d'attribution des aides spécifiques OPAH-RU
- 2023-07-05 approbation de la convention avec la paroisse Ste Thérèse pour occupation de la cure
- 2023-07-06 subventions aux associations locales
- 2023-07-07 subvention sou des écoles
- 2023-07-08 subvention maison des métiers
- 2023-07-09 subvention au BUHL
- 2023-07-10 subvention archers des Monts du Lyonnais
- 2023-07-11 subvention LEAP Jean Monnet
- 2023-07-12 attribution marchés de travaux - restructuration de l'Espace Albert Maurice (pole sportif tranche 3)
- 2023-07-13 attribution marché de travaux - aménagement paysager (pôle sportif tranche 4)
- 2023-07-14 approbation de la convention de fonds de concours avec la CCMDL pour les travaux de rénovation du hall et des sanitaires du château de Pluvy
- 2023-07-15 approbation de la convention territoriale globale à passer entre la CAF du Rhône, la MSA, la CCMDL, et les 32 communes la composant
- 2023-07-16 approbation convention de participation financière avec la CCMDL dans le cadre de l'opération programméee d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain (OPAH-RU)
- 2023-07-17 recours à un contrat d'apprentissage
Septembre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-09-01 approbation fonds concours voirie 2022
- 2023-09-02 Syder poursuite mission maîtrise d'oeuvre création réseau chaleur
- 2023-09-03 attribution marchés de travaux EAM suite relance infructueux pole sportif tranche 3
- 2023-09-04 approbation contrat prestation de service pour instruction des autorisations d'urbanisme
- 2023-09-05 approbation convention représentation en justice avec le cabinet LEGITIMA
- 2023-09-06 Echange de terrain chemin le colombier
- 2023-09-07 dénomination passage Michel GRANGE
- 2023-09-08 création modification postes
- 2023-09-09 adhésion mission médiation préalable obligatoire
- 2023-09-10 DM N°1 budget primitif 2023
Octobre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-10-01 adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- 2023-10-02 convention pluriannuelle d'objectifs de moyen 2023-2025 avec la MJC
- 2023-10-03 attribution marche de travaux - entretien d'urgence collégiale
- 2023-10-04 subvention l'outil en main
- 2023-10-05 convention de partenariat 2023 avec la CCMDL pour le dispositif de lutte contre la grêle
- 2023-10-06 subvention d'équilibre du CCAS
- 2023-10-07 subvention au groupement des 4 cantons
- 2023-10-08 demande de subvention REGION AURA
- 2023-10-09 Convention de fonds de concours et d e constitution d'un groupement de commande relatives à la fourniture et pose de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des déchets
Années précédentes
Année 2022
Comptes rendus et délibérations des conseils municipaux 2022 :
- Janvier : pas de conseil en ce mois de janvier
- Février :
- Mars :
- Avril :
- Mai :
- Juin :
- Juillet :
- Août : pas de conseil en ce mois d'août
- Septembre :
- Octobre :
- Novembre :
- 1er Décembre :
- 22 Décembre